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Marques déposées par FONTENEAU Xavier
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ARCATOIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCATOIL
FONTENEAU Xavier

Numéro de dépôt :
1138744
Date de dépôt :
06/06/1980
Lieu de dépôt :
CHATELLERAULT

Présentation de la marque ARCATOIL

Déposée le 6 juin 1980 par FONTENEAU Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATELLERAULT), la marque française « ARCATOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FONTENEAU Xavier, domicilié(e) place de l'église, LEUGNY SUR CREUSE, 86220 DANGE SAINT ROMAIN. - France.

La marque ARCATOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ARCATOIL est expirée depuis le 6 juin 1990.

FONTENEAU Xavier a également déposé les autres marques suivantes : ALINE


FONTENEAU Xavier - place de l'église, LEUGNY SUR CREUSE, 86220 DANGE SAINT ROMAIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054

Constructions et réparations, batiments tennis, batiments divers.